Publications
Cette page recense mes contributions à la doctrine juridique, principalement dans les domaines du droit des associations, du mécénat, des fonds de dotation et de la gouvernance des organismes sans but lucratif.
Articles et contributions
2026
- Finances publiques - Un air de déjà-vu
Revue : Juris Associations n° 731, p. 7 - Droits d'enregistrement - Transformation d'une association en FRUP : des confirmations bienvenues
Revue : Juris Associations n° 732, p. 7 - Financement politique - Dons - Abus de confiance : il fallait oser !
Revue : Juris Associations n° 732, p. 9 - Association cultuelle - Droit de la consommation - Une décision... reproductible
Revue : Juris Associations n° 732, p. 9 - Dons - Le mécénat doit être personnel
Revue : Juris Associations n° 732, p. 10 - Toute première fois
Revue : Juris Associations n° 733, p. 7 - Financement public - Aides de minimis - Des points de repère pour une direction claire
Revue : Juris Associations n° 736, p. 7
Ouvrages et contributions collectives
- Mémento Associations 2026
Éditeur : Lefebvre Dalloz
Contribution : Patrimoine de l'association, Activités de l'association, Associations sportives, Associations communales de chasse agréées, Associations Jeunesse et éducation populaire, Associations de financement électorales et Associations de financement d'un parti ou groupement politique, Association locataire de locaux privés, Associations étrangères en France et associations dites internationales, Associations dites de la loi du 10 janvier 1936, Associations sectaires. - Guide des dirigeants d'association
Éditeur : Lefebvre Dalloz
Contribution : Mise à jour globale pour la 7e édition.
Accès aux analyses
Certaines de ces publications donnent lieu à des analyses approfondies sur ce site.